Marque enregistrée - Marque en vigueur

No Pattes De Chameau #NoPDC
SONACOM, SNC

Numéro de dépôt :
4359255
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/05/2027
No Pattes De Chameau #NoPDC de SONACOM

Présentation de la marque No Pattes De Chameau #NoPDC

Déposée le 4 mai 2017 par la société SONACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « No Pattes De Chameau #NoPDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la société SONACOM domicilié(e) 24 RUE MONTROSIER - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 492 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane domicilié(e) 81 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque No Pattes De Chameau #NoPDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque No Pattes De Chameau #NoPDC arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.

SONACOM a également déposé les autres marques suivantes : wooz tones donnez du style à vos contacts! , Mattrunks , NAMECALLS , S , Tonic Tones , sonacom , SONACOM CREATION AUDIO/VIDEO , Tonic Classic Tones , STUPÏD TONES , Wooz le lapin


SONACOM, SNC - 24 RUE MONTROSIER - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 340492933


BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane - 81 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran de télévision. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique) ;

Pin's (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; épingles (bijouterie) ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horloges, chronomètres ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; anneaux [bijouterie] ; argent brut ou battu, argent filé, ; bagues [bijouterie] ; bijouterie (articles de –) ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; montres ; breloques ; broches et badges (bijouterie) ; bustes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; colliers [bijouterie] ; diamants ; écrins ; insignes en métaux précieux ; joaillerie ; médailles ; médaillons ; monnaies ; or brut ou battu, or filé ; parure [bijouterie] ; pierreries ; ambre jaune (pierres précieuses) ; chaînes (bijouterie) ;

Produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Livres ; revues, cartes de jeux à gratter, tickets, billets de loteries, bulletins de jeux à gratter ;

Malles et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; harnachements, fouets et sellerie. Sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacs à bandoulière, sacoches, cabas, porte-documents, mallettes pour documents ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) ; cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; trousses de voyage [maroquinerie], bagages, malles et valises, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements pour le voyage, sets de voyage à savoir ensemble de bagages coordonnés pour le voyage ; bourses, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, étuis pour clefs (maroquinerie) ; coffrets pour affaires de toilette ;

Vêtements (habillement) ; tee-shirts ; tee-shirts imprimés ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; chapeaux ; casquettes ; visières de casquettes ; casquettes plates ; casquettes et chapeaux de sport ; casquettes avec visières ; casquettes de cycliste ; bonnets ; coiffes ;

Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en –) ; cartes à jouer ;

Diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée ; agence de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; comptabilité ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; services de réponse et de messages téléphoniques pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Abonnements à des bases de données informatiques. Placement d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques) ; services de marketing, publicité et promotion ; services d'études de marchés et d'informations commerciales ; services de magasins de vente au détail en ligne de supports numériques ; services publicitaires, à savoir promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; audits d'entreprises ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'informations contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Service de personnalisation de messageries téléphoniques. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Service de communication d'informations et de conseils sur le réseau Internet. Fourniture d'accès à un site Web de réseautage social à des fins de divertissement ;

Education, formation, recyclage professionnel. Divertissement, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films ; planification de spectacles ; organisation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de transmission de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Service de production contenus multimédias à destination de téléphones fixes et/ou mobiles. Services de production et d'enregistrement de messages vocaux à destination des réseaux téléphoniques et Internet ; location de postes de télévision ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;

Location d'ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de données. Expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données rendues par des ingénieurs. Service de conception et de développement de systèmes de communication informatiques et téléphoniques. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de bases de données (logiciels), assistants numériques personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ;

Services de réseautage social en ligne ; services de facilitation de rencontres (clubs de rencontres), services sociaux en ligne de mise en réseau, à savoir : services de réseaux sociaux ; exploitation de brevet ; concession de licences de propriété intellectuelle ; administration et gérance de droit d'auteur et de propriété industrielle pour le compte de tiers ; gérance de droits annexes sur des films et des émissions télévisées dans le domaine du marchandisage ; concession, médiation, location et autre gérance de droits sur des films, des productions télévisées et vidéo et d'autres programmes audiovisuels.